Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND LAVERGNE, vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE
SCEA WORLD HARVEST INTERNATIONAL, SCEA

Numéro de dépôt :
3465034
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/11/2026
GRAND LAVERGNE, vin d\'appellation d\'origine contrôlée, provenant de l\'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE de WORLD HARVEST INTERNATIONAL

Présentation de la marque GRAND LAVERGNE, vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE

Déposée le 24 novembre 2006 par WORLD HARVEST INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GRAND LAVERGNE, vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est WORLD HARVEST INTERNATIONALTODO domicilié(e) 68 ROUTE DE GREZARD - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 918 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA WORLD HARVEST INTERNATIONAL domicilié(e) 68 ROUTE DE GREZARD - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

La marque GRAND LAVERGNE, vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND LAVERGNE, vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

WORLD HARVEST INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LES RENARDIERES , BOIREAU MILON , BOIREAU HAUT MILON


SCEA WORLD HARVEST INTERNATIONAL, SCEA - 68 ROUTE DE GREZARD - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France - SIREN 792918963


SCEA WORLD HARVEST INTERNATIONAL - 68 ROUTE DE GREZARD - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631231 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633314 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-25

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.